Dernier Conseil

COMPTE-RENDU de la

Séance du conseil municipal

En date du 30 juin 2008

Le Conseil municipal s’est réuni, sous la présidence de M. Alexandre Bouchier, maire. Excusé ayant donné pouvoir : Y. Havard. Excusé : H. Leprêtre.

Secrétaire de séance : J. Marlin.

Lecture est faite du procès verbal de la séance du 23 mai 2008 qui est adopté par les membres du Conseil municipal  -  L’ordre du jour est abordé.

Œ -- Opération de recensement 2009 :

Le maire informe le Conseil municipal que le recensement de la population se déroulera du 15 janvier au 14 février 2009. Le précédent ayant eu lieu en 2004. Jeannine Marlin est nommée coordonnateur communal. Jean-François Février-Muzard sera l’agent recenseur. On prévoit de découper la commune en trois secteurs : le bourg, Granchette et Sainte‑Colombe.

 -  Modalités de mise en place du soutien scolaire :

Le maire explique la mise en place du soutien scolaire à compter de septembre 2008 :

-   2 heures, le mercredi matin de 8 h 30 à 10 h 30

-   maintien du car scolaire à 8 h 30 et 10 h 30

-   garderie, si besoin, de 10 h 30 à 11 h 30

Une note a déjà été distribuée aux parents d’élèves.

Ž - Plan Local d’Urbanisme

Le maire rappelle que le POS (Plan d’Occupation des Sols) date de 1980 et que la commune avait entrepris de le faire évoluer vers un PLU (Plan Local d’Urbanisme) en 2002. Après une suspension de plusieurs années du fait de la mise en place du PPRI (Plan de Prévention des Risques Inondation), le conseil municipal décide de reprendre son étude afin de prendre en compte les projets actuellement en cours et d’en limiter l’expansion excessive. L’avenant à la convention de Espaces, atelier d’urbanisme est approuvé.

x     Indemnités Trésorier

Le Conseil municipal décide d’accorder l’indemnité de conseil au trésorier communal, au taux de 100 % par an et l’indemnité de confection de documents budgétaires d’un montant de 45,73 €.

     Désignation d’un correspondant défense

Le Conseil municipal nomme Philippe Dehay correspondant chargé des questions de défense. Il sera l’interlocuteur privilégié des autorités militaires du département et de la région et aura vocation à développer le lien Armée-Nation.

‘  Questions diverses

- Nouveau fonctionnement de la mairie

La permanence téléphonique est désormais assurée l’après-midi de 14 h 30 à 19 h.

- Journée solidarité

Le Conseil municipal propose que la journée de solidarité soit déduite des heures supplémentaires exécutées par le personnel communal, au prorata du temps de travail de chacun. L’avis du comité technique paritaire sera requis.

- Remboursement des frais de formation du personnel

Les frais de formation non pris en charge par le CNFPT, seront remboursés par la commune aux mêmes conditions que celui-ci.

-  Création d’un poste d’adjoint technique territorial de 1^ère classe

Le Conseil municipal accepte la création du poste dès que l’agent aura réussi son examen professionnel.

- Voirie communale

Notre programme de modernisation de la voirie communale a été accepté au cours de la réunion cantonale de ce jour. D’autres travaux sont subventionnables au titre des travaux annexes de voirie. Le conseil municipal décide de demander ces subventions auprès du Conseil général.

-  Rue du Port de Givet

Le Conseil municipal regrette que le panneau d’interdiction de tourner à droite à la sortie du magasin Texons ne soit toujours pas posé ce qui engendre un risque routier important. Un courrier sera donc adressé en mairie de Sens afin de renouveler notre demande. Dans l’éventualité ou, et, pour des raisons de sécurité évidentes, le panneau ne serait pas posé à compter du 15 juillet, nous nous chargerions de la pose du dit panneau que nous refacturerons par la suite à la ville de Sens.

- Monument aux Morts

Une subvention de 2 500 € a été attribuée par M^me M-L Fort, député de l’Yonne, pour l’aménagement des abords du monument aux morts.

- demande d’installation d’un radar automatique

Pour compléter l’étude effectuée par les services de la DDE, il sera procédé à un comptage de la circulation, en septembre. Le commissariat de police a fourni un relevé des accidents survenus depuis 2003. Le Conseil municipal prend bonne notre de ces informations et insiste sur la nécessité de cet équipement.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 40.

Le présent article est affiché au lieu habituel en exécution de l’article 62 du décret 57-657 du 22 mai 1957.

                                                                                                                    Le Maire

                                                                                                         Alexandre BOUCHIER