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samedi, 26 avril 2008

Des Villages très Gaulois



Les communes isolées se concentrent dans le sud et l'est de l'arrondissement. Souvent les villages refusent d'entrer dans un regroupement pour des questions d'argent.

Jo. V.

Un regroupement est à l'étude à Villeneuve-sur-Yonne. À Sens, la communauté de communes ouvre les bras.
EN matière d'intercommunalité, l'arrondissement de Sens est très à la traîne. Près de la moitié des collectivités (46 sur 109) n'appartiennent à aucune communauté de communes. Des villages solitaires qui se concentrent surtout au sud et à l'est de l'arrondissement.
Si certains jouent délibérément la carte de l'isolement, d'autres cherchent à mutualiser les moyens. Cyril Boulleaux, le maire (PS) de Villeneuve-sur-Yonne, espère fédérer les huit villages de son canton ainsi que Passy, Etigny et Véron. Les pourparlers ont démarré. L'ensemble réunirait près de 12 000 habitants. C'est plus qu'il n'en faudrait à la communauté de communes du Sénonais (CCS) pour former une agglomération, regroupement d'au moins 50 000 habitants, plus contraignant mais en théorie mieux doté par l'État.
Pour l'heure, la CCS préfère garder sa souplesse de fonctionnement. Mais elle n'exclut pas de s'élargir. « Nos bras sont ouverts », assure le nouveau président (UMP), Gilles Pirman. Une antienne. En 2001, lorsque le district est devenu une communauté de communes, plusieurs villages ont voulu adhérer. Seul Courtois a été retenu.
« On ne les intéressait pas beaucoup », se souvient Jacques Campin, le maire de Nailly. Dans son village, il aurait fallu installer l'assainissement collectif, domaine qui relève de la compétence de la CCS. Autre point d'achoppement : les transports en commun, très onéreux en raison de l'étendue du territoire.

« Une bonne opération »

Lorsque ce sont les villages qui refusent d'entrer dans un regroupement, les raisons ne sont pas très différentes : il s'agit souvent d'une histoire de gros sous. Entre la CCS et Saint-Denis-lès-Sens, les relations se résument à «je t'aime, moi non plus». Malgré de nombreux appels du pied, la commune veut conserver son indépendance… et ses euros. Grâce à l'implantation de grosses entreprises, ce village de 650 habitants a pu maintenir des taxes locales près de deux fois inférieures à la moyenne départementale.
« Nous avions calculé qu'entrer dans la CCS ferait augmenter les impôts de nos administrés de 35 à 40 % pour des services en retour que le conseil municipal a jugé insuffisants », rappelle Alexandre Bouchier, le maire (Modem). Conclusion : « L'intercommunalité n'est pas une priorité. »
Rejeté par le Sénonais, Nailly a, lui, finalement trouvé une place en 2003 au sein du Gâtinais en Bourgogne, un établissement qui regroupe 24 villages. « Je crois que ça a été une bonne opération », se satisfait Jacques Campin. Le bourg bénéficie désormais de services que, seul, il n'aurait pas pu se payer : tri sélectif, école de musique, contrôle des assainissements non-collectifs…
Dans un premier temps, Nailly a baissé les prélèvements pour que l'entrée dans la communauté de communes soit indolore pour ses contribuables. Des dépenses aujourd'hui en partie compensées par l'arrivée de Senoble et Renault à Villeroy. Car, particularité du Gâtinais, la taxe professionnelle perçue dans les zones d'activité intercommunales est redistribuée. Cette année, Nailly a touché 4 000 euros. « Et ce n'est qu'un début… », pavoise le maire.

« Je ne peux rien imposer »
Didier Loth est le sous-préfet de l'arrondissement de Sens.
Comment expliquez-vous le nombre important de communes isolées ?
Je n'ai pas d'explication. Je ne peux que constater que des trois arrondissements du département, Sens est le plus mauvais élève. En 2006, les établissements publics de coopération intercommunale couvraient 88 % des communes françaises. Ici, le taux est de 56 %.
De quels moyens disposez-vous pour rattraper ce retard ?
Hormis la pédagogie et le marketing à partir d'exemples qui marchent, je ne peux rien imposer. Une intercommunalité, cela ne se fait pas de manière autoritaire. Sans la volonté des élus, rien n'est possible. Maintenant que les municipales sont passées, je vais reprendre mon bâton de pèlerin et aller à leur rencontre pour tenter de les convaincre.
Dans le canton de Villeneuve-sur-Yonne, les élus paraissent décidés à monter une communauté de communes. Combien de temps cela peut-il prendre ?
S'ils sont d'accord sur les limites géographiques, la nature de leur organisation et les domaines de compétences, le dossier peut être traité en six mois par l'administration.
L'autre solution pour combler le retard serait d'étendre l'existant…
Yonne Nord et le Gâtinais ont déjà trouvé leur rythme. En ce qui concerne la communauté de communes du Sénonais (CCS), il reste encore quelques possibilités d'élargissement, au nord notamment avec Saint-Denis. Mais le plus gros sera de relancer la Vanne.
Est-il souhaitable et techniquement réalisable de faire de la CCS une communauté d'agglomération, comme le veut Daniel Paris, le maire (PRG) de Sens ?
Une communauté d'agglomération, c'est un ensemble d'au moins 50 000 habitants, d'un seul tenant et sans enclave, organisé autour d'une commune de plus de 15 000 habitants. Sur le papier, c'est faisable. En pratique, il faut que cela corresponde à un territoire, sinon cela n'a pas de sens. Deuxième remarque : aujourd'hui, l'État et la région, dans le cadre des nouveaux contrats de plan, ont accordé à la CCS et la communauté de communes de l'Auxerrois les mêmes avantages qu'à une communauté d'agglomération. En terme de financement, cela n'apporterait donc rien de changer de statut.

Didier Loth, sous-préfet de Sens

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