Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL


SEANCE du 14 mars 2008

Lecture est faite du procès verbal de la séance du 18 février 2008 qui est adopté par les membres du Conseil Municipal - L’ordre du jour est abordé.


PROCES-VERBAL
de l'installation du Conseil Municipal
et de l'élection d'un Maire et de 4 Adjoints.


L'an deux mil huit, le quatorze mars, à vingt heures trente, les membres du conseil municipal de la commune de St-DENIS-les-SENS proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 09 mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents MM. les Conseillers municipaux :

1 - ASTRUC Bruno 9 - LECLANT Brigitte
2 - BOUCHIER Alexandre 10 - LENFANT Martine
3 - CHATIN Christine 11 - LEPRETRE Hubert
4 - DEHAY Philippe 12 - MARLIN Jeannine
5 - DEROUET Patrick 13 - PELLEGRINELLI Catherine
6 - HAVARD Yves 14 - TAVERNE Jean-Louis
7 - HUSKIN Patrick 15 - THELOY Gérard
8 - LAPERTEAUX Michel

Absents : Néant.

La séance a été ouverte sous la présidence de M. BOUCHIER Alexandre, Maire-sortant, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré Mmes et MM. ASTRUC Bruno, BOUCHIER Alexandre, CHATIN Christine, DEHAY Philippe, DEROUET Patrick, HAVARD Yves, HUSKIN Patrick, LAPERTEAUX Michel, LECLANT Brigitte, LENFANT Martine, LEPRETRE Hubert, MARLIN Jeannine, PELLEGRINELLI Catherine, TAVERNE Jean-Louis, THELOY Gérard installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme MARLIN Jeannine.

M. THELOY Gérard, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.

Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 15 conseillers présents et a constaté que la condition de quorum était remplie.

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : MM TAVERNE Jean-Louis et LENFANT Martine.

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ELECTION DU MAIRE

Le Président, après avoir donné lecture des Articles L.2122-4, L.2122-7 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, a invité le Conseil à procéder à l'élection d'un Maire conformément aux dispositions prévues par l'article L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des Collectivités territoriales.
Chaque Conseiller municipal, à l'appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8

NOM et Prénom Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En lettres
BOUCHIER Alexandre 14 quatorze

M. BOUCHIER Alexandre a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.


ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de M. BOUCHIER Alexandre élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

Le président a indiqué que la commune peut disposer de quatre adjoints au maire au maximum, que la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de la commune.


ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8

NOM et Prénom Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En lettres
DEROUET Patrick 14 quatorze

M. DEROUET Patrick a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIÈME ADJOINT

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8

NOM et Prénom Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En lettres
LENFANT Martine 13 treize
MARLIN Jeannine 1 un

Mme LENFANT Martine a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.


ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue 8

NOM et Prénom Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En lettres
DEHAY Philippe 14 quatroze

M. DEHAY Philippe a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.


ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Résultats du premier tour de scrutin

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L 66 du code électoral) 2
Nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue 7

NOM et Prénom Nombre de suffrages obtenus
En chiffres En lettres
LECLANT Brigitte 1 un
MARLIN Jeannine 12 douze

Mme MARLIN Jeannine a été proclamée quatrième adjoint et immédiatement installée.


DELEGATIONS AUX ADJOINTS

Le maire fait part des délégations qu’il va confier aux adjoints :

1er Adjoint : - affaires générales en l’absence du Maire
- affaires économiques et finances
- gestion et location de la salle des fêtes

2ème Adjoint : - organisation des fêtes
- affaires sociales

3ème Adjoint : - environnement et développement durable
- gestion et organisation du travail du personnel attaché aux espaces verts

4ème Adjoint : - urbanisme
- affaires scolaires


INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Suivant l'article L 2123-20-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, dans les communes de moins de 1 000 habitants, l’indemnité allouée au maire est fixée au taux maximal sauf si le conseil municipal en décide autrement.

Le conseil municipal, à l’unanimité, fixe l’indemnité du maire et des adjoints au taux maximum, soit :

Maire Adjoint
soit au taux maximal : 31 % au taux maximal : 8,25 %
indice 1015 44 895,07 € 44 895,07 €
x 31% 8,25%
= 13 917,47 € 3 703,84 €
+ cotisations 470,41 € 125,19 €
coût réel pour la commune 14 387,88 € 3 829,03 €

Questions diverses :

- PLU de Courtois sur Yonne
Sur proposition du maire, le conseil municipal émet un avis favorable au PLU (Plan Local d’Urbanisme) de la commune de Courois-sur-Yonne


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45.

Le présent article est affiché au lieu habituel en exécution de l’article 62 du décret 57-657 du 22 mai 1957